Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVE CLOVIS
Numéro de dépôt :
1199682
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/02/1992
Présentation de la marque CAVE CLOVIS
Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CAVE CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVE CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE CLOVIS est expirée depuis le 11 février 1992.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33