Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARSES
Numéro de dépôt :
1649292
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
Présentation de la marque BARSES
Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARSES est expirée depuis le 11 mars 2001.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33