Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COCARDIER
Ets. GOURILLON FILS SARL

Numéro de dépôt :
93450345
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque LE COCARDIER

Déposée le 7 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. GOURILLON FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COCARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. GOURILLON FILS domicilié(e) 445, rue de l'Huppe, 01340 MONTREVEL EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 072 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. GOURILLON FILS SARL - France.

La marque LE COCARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COCARDIER est expirée depuis le 7 janvier 2003.


Ets. GOURILLON FILS SARL - 445, rue de l'Huppe, 01340 MONTREVEL EN BRESSE - France - SIREN 309072841


Ets. GOURILLON FILS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Volailles abattues