Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
ETS GONTHIEZ FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1669841
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS GONTHIEZ FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS GONTHIEZ FRERES domicilié(e) Allée de l'Industrie - 80800 - CORBIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 720 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 6 juin 2021.

ETS GONTHIEZ FRERES a également déposé les autres marques suivantes : GONTIE , BIJOUX SANDRA , CARASAGA , GONTIE , EG , Gontié , GF


ETS GONTHIEZ FRERES, Société anonyme - Allée de l'Industrie - 80800 - CORBIE - France - SIREN 581720976


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187926 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462185 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques