BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6
Présentation de la marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6
Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets Gérard LE CLAINCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 est expirée depuis le 29 janvier 2009.
Ets Gérard LE CLAINCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12