Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6
Ets Gérard LE CLAINCHE S.A.

Numéro de dépôt :
99774086
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets Gérard LE CLAINCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Gérard LE CLAINCHE domicilié(e) Zone Artisanale, 85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 192 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets GERARD LE CLAINCHE S.A. - France.

La marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 est expirée depuis le 29 janvier 2009.

Ets Gérard LE CLAINCHE a également déposé les autres marques suivantes : VACHE PREPA C.M.V. SPECIAL PREPARATION VELAGE , EVEREST 96 L'ALIMENT POUR MONTER "PLUS HAUT" , AN ATLANTIQUE NUTRITION , GLC TURBO FOIE LE STIMULANT DES FONCTIONS DIGESTIVES , CARAMEL 36 ENRICHI EN YUCCA , A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS , ROUGE GRANDE SAVEUR , QUICKGRO VEAUX ALIMENT SPECIAL VEAUX D'ELEVAGE 1ER AGE


Ets Gérard LE CLAINCHE S.A. - Zone Artisanale, 85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France - SIREN 327192944


Ets GERARD LE CLAINCHE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Aliments pour animaux.