Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BELLE FERRONNIERE
Numéro de dépôt :
1256504
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/12/1993
Présentation de la marque LA BELLE FERRONNIERE
Déposée le 30 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS GEORGES COURANT & SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA BELLE FERRONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BELLE FERRONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS GEORGES COURANT & SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°35427 - Publication au BOPI 1984-21