Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUSMI KOUSMICHOFF 1867
ETS GEORGE CANNON S.A.

Numéro de dépôt :
97703707
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque KUSMI KOUSMICHOFF 1867

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS GEORGE CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KUSMI KOUSMICHOFF 1867 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS GEORGE CANNON domicilié(e) 100 Bld de Lattre de TASSIGNY, 92150 SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 106 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier SCALA c/o Ets CANNON - France.

La marque KUSMI KOUSMICHOFF 1867 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUSMI KOUSMICHOFF 1867 est expirée depuis le 12 novembre 2007.

ETS GEORGE CANNON a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , COLLINE BLEU-THÉ , PAVILLON d'OR , THÉ ROMÉO ET JULIETTE , DOUCE NUIT


ETS GEORGE CANNON S.A. - 100 Bld de Lattre de TASSIGNY, 92150 SURESNES Cedex - France - SIREN 572106102


Monsieur Olivier SCALA c/o Ets CANNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 16 mai 2000 - Action en revendication de propriété n°300225 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 29 février 2000 - Action en revendication de propriété n°296240 - Publication au BOPI 2000-02-29

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Thé Vodka Epices Infusions non médicinales

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.