Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAM
ETS GENIER DEFORGE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3459918
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
DIAM de ETS GENIER DEFORGE à associé unique

Présentation de la marque DIAM

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GENIER DEFORGE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GENIER DEFORGE à associé unique domicilié(e) 2 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 644 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque DIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAM arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


ETS GENIER DEFORGE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Rue Jean Mermoz - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France - SIREN 390644375


CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 25 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°667707 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Inscription le 10 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677200 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642384 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage ; rabotage ; meulage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;