Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN CHAILLOU
Numéro de dépôt :
1370461
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/08/1995
Présentation de la marque PAIN CHAILLOU
Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets Gaston GUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PAIN CHAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAIN CHAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CHAILLOU est expirée depuis le 2 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07