Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DES BRISANTS
Numéro de dépôt :
1594212
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque DES BRISANTS
Déposée le 22 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS GASTON DAVID CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DES BRISANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DES BRISANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES BRISANTS est expirée depuis le 22 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45