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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GARDON
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LE CHAPELOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAPELOU
ETS GARDON, SAS

Numéro de dépôt :
1708104
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
ST FLOUR
Date d'expiration :
13/11/2021

Présentation de la marque LE CHAPELOU

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST FLOUR), la marque française « LE CHAPELOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GARDON domicilié(e) Le Bourg - 15500 - LA CHAPELLE LAURENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 180 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque LE CHAPELOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAPELOU est expirée depuis le 13 novembre 2021.


ETS GARDON, SAS - Le Bourg - 15500 - LA CHAPELLE LAURENT - France - SIREN 537180028


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209042 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2481993 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Lait et produits laitiers, fromage