Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LES COMTES DE LARCHEVAL
Numéro de dépôt :
98713446
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES COMTES DE LARCHEVAL
Déposée le 15 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets GAM AUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMTES DE LARCHEVAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LES COMTES DE LARCHEVAL est expirée depuis le 15 janvier 2008.
Inscription le 7 juin 2004 - renonciation totale n°394138 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09