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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS. GABRIEL GAY
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CARTE PRECIEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE PRECIEUSE
ETS. GABRIEL GAY (S.A.).

Numéro de dépôt :
1521318
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque CARTE PRECIEUSE

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS. GABRIEL GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE PRECIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. GABRIEL GAY domicilié(e) 3 et 5, rue Montorge, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CARTE PRECIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PRECIEUSE est expirée depuis le 29 mars 1999.

ETS. GABRIEL GAY a également déposé les autres marques suivantes : GG GABRIEL GAY


ETS. GABRIEL GAY (S.A.). - 3 et 5, rue Montorge, 38000 GRENOBLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.