Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAX
Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE SA

Numéro de dépôt :
1660866
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
22/12/1997
ATAX de Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE

Présentation de la marque ATAX

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE domicilié(e) 35 rue Alfred de Musset, 11000 CARCASSONNE - France.

La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 22 décembre 1997.

Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ESPERANTO , JEANUZ


Ets Gabriel ESCUDIE ET CIE SA - 35 rue Alfred de Musset, 11000 CARCASSONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Tous articles chaussants pour enfant, fillette, femme et homme, fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.