Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAX
Ets Gabriel ESCUDIE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1037387
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATAX

Déposée le 29 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Ets Gabriel ESCUDIE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Gabriel ESCUDIE & Cie domicilié(e) 35, rue Alfred de Musset 11000 CARCASSONNE. - France.

La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 29 décembre 1987.

Ets Gabriel ESCUDIE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : ESPERANTO , JEANUZ


Ets Gabriel ESCUDIE & Cie S.A. - 35, rue Alfred de Musset 11000 CARCASSONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Tous articles chaussants pour enfant, fillette, femme et homme, fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.