Déposée le 15 juin 1977 par ETS G. LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOVOPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETS G. LEROY domicilié(e) S.A., Route d'ORBEC, B.P203 14102 LISIEUX. - France.
La marque NOVOPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS G. LEROY - S.A., Route d'ORBEC, B.P203 14102 LISIEUX. - France
Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025
Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°88076 - Publication au BOPI
Panneau de particules de bois, de fibre ou autre matieres agglomérées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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