Déposée le 14 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets G. FURNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIVE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets G. FURNON domicilié(e) Route de Montpellier, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 899 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL - France.
La marque ACTIVE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE SPORTS est expirée depuis le 14 octobre 2004.
S.A. Ets G. FURNON - Route de Montpellier, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France - SIREN 347899973
Cabinet FIDAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Articles en cuir et imitation de cuir, à savoir sacs, malles et valises, sacs de transport, sacs de voyage, sacs de sport Vêtements et tous articles d'habillement tels que pantalons, blousons, anoraks, impers, pyjamas chemises de nuit, robes de chambre, blouses, tabliers, survêtements Papeterie, produits de l'imprimerie tels que cahiers, crayons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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