Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLAM 10 20
S.A. ETS G. DEMONCHAUX

Numéro de dépôt :
94524400
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque ECOFLAM 10 20

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS G. DEMONCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « ECOFLAM 10 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS G. DEMONCHAUX domicilié(e) Boulevard Henri Martel, 62210 AVION - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 920 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DEMONCHAUX Raymond - France.

La marque ECOFLAM 10 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLAM 10 20 est expirée depuis le 3 juin 2004.

ETS G. DEMONCHAUX a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFLAM 12 22 , ANTHRACITE DIAMANT 14 23 , ECOFLAM 20 30 , LE CHARBON ECONOMIQUE 22 35 , ANTHRACITE DIAMANT 22 35 , PURFLAM 10 20 , LE CHARBON ECONOMIQUE 12 22 , CHARBON PLUS 22 35 , PURFLAM 20 30 , DEMIX 10 20


S.A. ETS G. DEMONCHAUX - Boulevard Henri Martel, 62210 AVION - France - SIREN 581920261


MR DEMONCHAUX Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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