Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NANTINES
Ets G. CHEVALIER S.A.

Numéro de dépôt :
96609498
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque LES NANTINES

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets G. CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES NANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets G. CHEVALIER domicilié(e) Cases Sud No 8 et 9 M.I.N. 58, Bd G. Roch, 44061 NANTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 117 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets G. CHEVALIER S.A. - France.

La marque LES NANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NANTINES est expirée depuis le 26 janvier 2006.

Ets G. CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA


Ets G. CHEVALIER S.A. - Cases Sud No 8 et 9 M.I.N. 58, Bd G. Roch, 44061 NANTES CEDEX - France - SIREN 328117775


Ets G. CHEVALIER S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt