Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVOMATIC
ETS FUELMATIC SARL (Siège)

Numéro de dépôt :
93494647
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque NIVOMATIC

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FUELMATIC (Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FUELMATIC (Siège domicilié(e) 24, Route Nationale, 59750 FEIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 410 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FUELMATIC SARL Au Capital de 200 000 F, La Gérante: LANTHIER SUZANNE - France.

La marque NIVOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVOMATIC est expirée depuis le 1 décembre 2003.

ETS FUELMATIC (Siège a également déposé les autres marques suivantes : MEDOR , FUELMATIC , FUEL STOP


ETS FUELMATIC SARL (Siège) - 24, Route Nationale, 59750 FEIGNIES - France - SIREN 788410553


ETS FUELMATIC SARL Au Capital de 200 000 F, La Gérante: LANTHIER SUZANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Détecteur de niveau