Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCCES DU TERROIR
Ets FRIEDRICH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99788242
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque SUCCES DU TERROIR

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets FRIEDRICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCCES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets FRIEDRICH domicilié(e) 106 rue de la Basse-Ile, B.P. 135, 44403 REZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude-Michèle QUEHEN Ets FRIEDRICH - France.

La marque SUCCES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCES DU TERROIR est expirée depuis le 16 avril 2009.

Ets FRIEDRICH a également déposé les autres marques suivantes : ROSEMOND , ETIENNE BEAUMONT , Succès DE FRANCE , CAVES DES LYS , LE KOURIEN , LES HAUTS LIEUX DU VIN , MOZAC , LES HAUTS LIEUX , TRADI'CEP , MILMONT


Ets FRIEDRICH (Société Anonyme) - 106 rue de la Basse-Ile, B.P. 135, 44403 REZE CEDEX - France - SIREN 855800405


Madame Claude-Michèle QUEHEN Ets FRIEDRICH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins d'appellation d'origine.