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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT
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ROYAL TEAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL TEAK
Ets Franz COLRUYT, SA (Société de Droit Belge)

Numéro de dépôt :
99823866
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2019

Présentation de la marque ROYAL TEAK

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL TEAK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196 - B 1500 HALLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TEAK est expirée depuis le 18 novembre 2019.

Ets Franz COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : CODIFRANCE , COLRUYT PRIX – QUALITÉ , BELSY , AMURO , FRISK , SUNSEC , PADILI , , FLITS , MAJESTIC


Ets Franz COLRUYT, SA (Société de Droit Belge) - Edingensesteenweg 196 - B 1500 HALLE - Belgique


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423934 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cuir et imitations du cuir à savoir étuis pour clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, à dos, de voyage, cartables et serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres à savoir, rayonnage, stores d'intérieur à lamelles, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-parapluie, porte revues.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.