Marque expirée - Marque en non vigueur

Open space
Ets Franz COLRUYT, SA (Société de Droit Belge)

Numéro de dépôt :
99823868
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2019

Présentation de la marque Open space

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Open space »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196 - B 1500 HALLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Open space est expirée depuis le 18 novembre 2019.

Ets Franz COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : CODIFRANCE , COLRUYT PRIX – QUALITÉ , BELSY , AMURO , FRISK , SUNSEC , PADILI , , FLITS , MAJESTIC


Ets Franz COLRUYT, SA (Société de Droit Belge) - Edingensesteenweg 196 - B 1500 HALLE - Belgique


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 24 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398330 - Publication au BOPI 2004-08-24

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 26 octobre 2009 - Erratum n°508622 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423933 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cuir et imitations du cuir, à savoir étuis pour clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, à dos, de voyage, cartables et serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir, vases et vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à savoir tous sacs pour le transport et l'emmaganisage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles à savoir linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit et de table.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).