Déposée le 22 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT domicilié(e) 196 Edingensesteenweg, B1500 HALLE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941513.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS FRANZ COLRUYT S.A., Société de droit belge - 196 Edingensesteenweg, B1500 HALLE - Belgique
JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Porte-clés de fantaisie, breloques ;
Sacs à dos, cartables, sacs d'écolier, serviettes d'écolier, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs à main, étuis pour clés, porte-documents, malles, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, valises.
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