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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS FRANZ COLRUYT S.A., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3941513
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/08/2022
Marque figurative de ETS FRANZ COLRUYT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT domicilié(e) 196 Edingensesteenweg, B1500 HALLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941513.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2022.

ETS FRANZ COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : CODIFRANCE , COLRUYT PRIX – QUALITÉ , BELSY , AMURO , FRISK , SUNSEC , PADILI , , FLITS , MAJESTIC


ETS FRANZ COLRUYT S.A., Société de droit belge - 196 Edingensesteenweg, B1500 HALLE - Belgique


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Porte-clés de fantaisie, breloques ;

Sacs à dos, cartables, sacs d'écolier, serviettes d'écolier, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs à main, étuis pour clés, porte-documents, malles, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, valises.