Marque expirée - Marque en non vigueur

ECONOM
ETS FRANZ COLRUYT S.A. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96635824
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016

Présentation de la marque ECONOM

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196 B 1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2319573) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2319573) - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECONOM est expirée depuis le 24 juillet 2016.

ETS FRANZ COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : CODIFRANCE , COLRUYT PRIX – QUALITÉ , BELSY , AMURO , FRISK , SUNSEC , PADILI , , FLITS , MAJESTIC


ETS FRANZ COLRUYT S.A. Société de droit belge - Edingensesteenweg 196 B 1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2319573) - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2319573) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319573 - Publication au BOPI 2006-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Viande, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; poissons conservés; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, chips de pommes de terre.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir