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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT
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BELSY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELSY
ETS FRANZ COLRUYT S.A. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96635826
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016

Présentation de la marque BELSY

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELSY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FRANZ COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2319574) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2319574) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELSY est expirée depuis le 24 juillet 2016.

ETS FRANZ COLRUYT a également déposé les autres marques suivantes : CODIFRANCE , COLRUYT PRIX – QUALITÉ , AMURO , FRISK , SUNSEC , PADILI , , FLITS , MAJESTIC , PRINTANA


ETS FRANZ COLRUYT S.A. Société de droit belge - Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2319574) - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2319574) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319574 - Publication au BOPI 2006-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Confitures, gelées et compotes de fruits; fruits conservés.Chocolat, chocolat à tartiner; pain d'épice; gâteaux; confiseries; miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.