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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge
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SPINNER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPINNER
Ets Franz COLRUYT SA (Société de Droit Belge)

Numéro de dépôt :
96648379
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SPINNER

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINNER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge domicilié(e) Steenweg op Edingen 196, B-1500 HALLE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge a également déposé les autres marques suivantes : DAVINIA , IJSKAR , PUB'S , LES SURGELES DE LA MER , PATRON BERNARD , CODIPRO , BIRGER , CRIBBITS , FRISS , SIRIKIT


Ets Franz COLRUYT SA (Société de Droit Belge) - Steenweg op Edingen 196, B-1500 HALLE BELGIQUE - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet total n°245795 - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1997-11-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt