Marque expirée - Marque en non vigueur

SIR
Ets Franz COLRUYT SA (Société de Droit Belge)

Numéro de dépôt :
98720406
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2018

Présentation de la marque SIR

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge domicilié(e) Edingensesteenweg 196 - B 1500 - HALLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIR est expirée depuis le 27 février 2018.

Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge a également déposé les autres marques suivantes : SPINNER , DAVINIA , IJSKAR , PUB'S , LES SURGELES DE LA MER , PATRON BERNARD , CODIPRO , BIRGER , CRIBBITS , FRISS


Ets Franz COLRUYT SA (Société de Droit Belge) - Edingensesteenweg 196 - B 1500 - HALLE - Belgique


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364702 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation n°2361638 - Publication au BOPI 2008-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Aliments pour animaux.