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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge
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PATRON BERNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRON BERNARD
Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA

Numéro de dépôt :
97658945
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2017

Présentation de la marque PATRON BERNARD

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRON BERNARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge domicilié(e) Edingensesteenweg 196 B 1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2332334) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2332334) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRON BERNARD est expirée depuis le 14 janvier 2017.

Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge a également déposé les autres marques suivantes : SPINNER , DAVINIA , IJSKAR , PUB'S , LES SURGELES DE LA MER , CODIPRO , BIRGER , CRIBBITS , FRISS , SIRIKIT


Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA - Edingensesteenweg 196 B 1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2332334) - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2332334) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332334 - Publication au BOPI 2007-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, oeufs, laits et produits laitiers; fruits et légumes cuits ou cuisinés; plats cuisinés; plats cuisinés à base de farine, de céréales, de riz, de semoule, de pâtes alimentaires; mets à base de farine; pâtisseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.