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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge
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LES SURGELES DE LA MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SURGELES DE LA MER
Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA

Numéro de dépôt :
96648381
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2016

Présentation de la marque LES SURGELES DE LA MER

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SURGELES DE LA MER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge domicilié(e) Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2326210) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2326210) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SURGELES DE LA MER est expirée depuis le 29 octobre 2016.

Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge a également déposé les autres marques suivantes : SPINNER , DAVINIA , IJSKAR , PUB'S , PATRON BERNARD , CODIPRO , BIRGER , CRIBBITS , FRISS , SIRIKIT


Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA - Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2326210) - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2326210) - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 7 octobre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°356071 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326210 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Poisson surgelé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.