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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge
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DAVINIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAVINIA
Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA

Numéro de dépôt :
96648362
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2016

Présentation de la marque DAVINIA

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVINIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge domicilié(e) Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2326200) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2326200) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVINIA est expirée depuis le 29 octobre 2016.

Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge a également déposé les autres marques suivantes : SPINNER , IJSKAR , PUB'S , LES SURGELES DE LA MER , PATRON BERNARD , CODIPRO , BIRGER , CRIBBITS , FRISS , SIRIKIT


Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge) SA - Edingensesteenweg 196,B1500 HALLE,BELGIQUE (dossier no 2326200) - Belgique


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2326200) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326200 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais, produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des laitues et tomates; graines (semences) à l'exception des graines de laitue et de tomates; produits forestiers (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, aliment pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.