Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON JANOUEIX
ETS FRANCOIS JANOUEIX, SARL

Numéro de dépôt :
3986308
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2023
MAISON JANOUEIX de ETS FRANCOIS JANOUEIX

Présentation de la marque MAISON JANOUEIX

Déposée le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FRANCOIS JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON JANOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FRANCOIS JANOUEIX domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FRANCOIS JANOUEIX, M. JANOUEIX François domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque MAISON JANOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JANOUEIX est expirée depuis le 27 février 2023.

ETS FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE RESERVE MAISON JANOUEIX , CONDAT , LES TERRASSES DE CANTEREAU , LA FILLE , ARTHUS , LA CROIX DE CANTEREAU , TRINCAUD


ETS FRANCOIS JANOUEIX, SARL - 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France - SIREN 597350024


ETS FRANCOIS JANOUEIX, M. JANOUEIX François - 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.