Déposée le 19 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CMBF LA DOUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FOURNIER domicilié(e) 23, rue nationale, 69400 VILLEFRANCHE. - France.
La marque CMBF LA DOUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets FOURNIER (sarl) - 23, rue nationale, 69400 VILLEFRANCHE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Cadres, glaces (miroirs);produits non compris dans d'autres classes, en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume, de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques, sauf armoires de toilette.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés, sauf produits pour l'essuyage et l'hygiène.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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