Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEXA
Numéro de dépôt :
1377152
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1996
Présentation de la marque HEXA
Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets FOUILLERETfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXA est expirée depuis le 29 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14