Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUCLIER DE VOTRE QUALITE
ETS FOUGEROUSE

Numéro de dépôt :
95582779
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque LE BOUCLIER DE VOTRE QUALITE

Déposée le 25 juillet 1995 par la société ETS FOUGEROUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BOUCLIER DE VOTRE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société ETS FOUGEROUSE domicilié(e) Les Peyrolières RN 100, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 676 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE BOUCLIER DE VOTRE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCLIER DE VOTRE QUALITE est expirée depuis le 25 juillet 2005.

ETS FOUGEROUSE a également déposé les autres marques suivantes : DUFFAY


ETS FOUGEROUSE - Les Peyrolières RN 100, 84400 APT - France - SIREN 326676681


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 23 août 2004 - Concession de licence n°398220 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Cloisons métalliques à structures métalliques et à parements en matière synthétique qui comprennent des congés.Cloisons métalliques à fonction isolante ou d'étanchéité. Cloisons non métalliques à structures métalliques et à parements en matière synthétique qui comprennent des congés.Cloisons non métalliques à fonction isolante ou d'étanchéité.Meubles.Services d'installation des cloisons précitées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.