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Marques déposées par ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE
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F-Cars
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F-Cars
ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE

Numéro de dépôt :
4603407
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
F-Cars de ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE

Présentation de la marque F-Cars

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F-Cars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE domicilié(e) 22 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE, Monsieur FREDERIC FOSSARD domicilié(e) 22 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33600 - PESSAC - France.

La marque F-Cars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F-Cars arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.


ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE - 22 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33600 - PESSAC - France


ETS FOSSARD ACCUS-SERVICE, Monsieur FREDERIC FOSSARD - 22 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Véhicules électriques.