Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERVEINE DU FOREZ EF
ETS FORISSIER, EARL

Numéro de dépôt :
4229669
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
VERVEINE DU FOREZ EF de ETS FORISSIER

Présentation de la marque VERVEINE DU FOREZ EF

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la société ETS FORISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERVEINE DU FOREZ EF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société ETS FORISSIER domicilié(e) CHEMIN DES LIEVRES - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 960 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FORISSIER, M. SEBASTIEN FORISSIER domicilié(e) CHEMIN DES LIEVRES - 42160 - BONSON - France.

La marque VERVEINE DU FOREZ EF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERVEINE DU FOREZ EF arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


ETS FORISSIER, EARL - CHEMIN DES LIEVRES - 42160 - BONSON - France - SIREN 811960798


ETS FORISSIER, M. SEBASTIEN FORISSIER - CHEMIN DES LIEVRES - 42160 - BONSON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.