Déposée le 2 novembre 1992 par la société Ets FLAMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la société Ets FLAMENT domicilié(e) 160 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 02260 LA CAPELLE (Aisne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 680 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440556.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2002.
Ets FLAMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Ets FLAMENT - 160 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 02260 LA CAPELLE (Aisne) - France - SIREN 835680133
INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Outils et instruments à main entraînés manuellement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, peaux chamoisées pour le nettoyage; éponges de ménage, blaireaux, brosses à dents, balais, soies d'animaux, seaux, ramasse-poussière, torchons de nettoyage, frottoirs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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