Déposée le 25 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FILLON "OPAC"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « OPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FILLON "OPAC" domicilié(e) 9, Rue des Fiefs, 85510 Le BOUPERE (dossier no 2203238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 476 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets FILLON Sarl "OPAC" domicilié(e) (dossier no 2203238) - France.
La marque OPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747566.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPAC est expirée depuis le 25 octobre 2011.
Ets FILLON Sarl "OPAC" Sarl - 9, Rue des Fiefs, 85510 Le BOUPERE (dossier no 2203238) - France - SIREN 320476146
Ets FILLON Sarl "OPAC" - (dossier no 2203238) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203238 - Publication au BOPI 2001-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10
Fermetures et Ouvertures en P.V.C.(Volets, Fenêtres, Portes) Clôtures, Portails et divers accessoires en P.V.C. pour l'habitation, à savoir persiennes, bancs, bacs à fleurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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