Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MERVEILLES DE PROVENCE
Ets FERRIER ET Fils SARL

Numéro de dépôt :
1205847
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
22/03/2002
LES MERVEILLES DE PROVENCE de Ets FERRIER ET Fils

Présentation de la marque LES MERVEILLES DE PROVENCE

Déposée le 22 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FERRIER ET Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LES MERVEILLES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FERRIER ET Fils domicilié(e) Quartier des Sigauds, 13560 SENAS (dossier no 2006852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS FERRIER ET FILS domicilié(e) (dossier no 2006852) - France.

La marque LES MERVEILLES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MERVEILLES DE PROVENCE est expirée depuis le 22 mars 2002.


Ets FERRIER ET Fils SARL - Quartier des Sigauds, 13560 SENAS (dossier no 2006852) - France - SIREN 323944058


ETS FERRIER ET FILS - (dossier no 2006852) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1992 n°2006852 - Publication au BOPI 1992-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 25 mars 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°199375 - Publication au BOPI 1996-03-25

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65622 - Publication au BOPI 1992-07-28

Fruits et légumes.