Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés, S.A

Numéro de dépôt :
93464557
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
09/04/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés domicilié(e) ZA Ti. Lipig,29700 PLUGUFFAN (dossier no 2234830) - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets. FERNAND-TANNEAU. Cafés domicilié(e) ZA. Ti. Lipig,29700 Pluguffan (dossier no 2234830) - 29700 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2013.

Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés a également déposé les autres marques suivantes : KAN AN AVEL , ANAÏG TANNEAU LES THÉS LE LUXE D'UNE AUTHENTIQUE TRADITION , VOL DE NUIT , CTS , LE CHANT DU VENT , (Marque figurative) , CHEMINS DU MONDE


Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés, S.A - ZA Ti. Lipig,29700 PLUGUFFAN (dossier no 2234830) - 29700 - France - SIREN 322893157


Ets. FERNAND-TANNEAU. Cafés - ZA. Ti. Lipig,29700 Pluguffan (dossier no 2234830) - 29700 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234830 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Cafés Thés Chocolats Traitement de produits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.