Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SIEGES CARAYON
ETS FERNAND CARAYON SARL

Numéro de dépôt :
94502962
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque SC SIEGES CARAYON

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FERNAND CARAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SC SIEGES CARAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FERNAND CARAYON domicilié(e) ROUTE DE CASTRES, 81580 SOUAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 721 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FERNAND CARAYON SARL - France.

La marque SC SIEGES CARAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SIEGES CARAYON est expirée depuis le 19 janvier 2004.

ETS FERNAND CARAYON a également déposé les autres marques suivantes : SC SIEGES CARAYON


ETS FERNAND CARAYON SARL - ROUTE DE CASTRES, 81580 SOUAL - France - SIREN 323721985


ETS FERNAND CARAYON SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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