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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAYE-COUZON et fils
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ETS FAYE-COUZON ET FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS FAYE-COUZON ET FILS
ETS FAYE-COUZON et fils SARL

Numéro de dépôt :
94515977
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque ETS FAYE-COUZON ET FILS

Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAYE-COUZON et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS FAYE-COUZON ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAYE-COUZON et fils domicilié(e) Lieu-dit Montifaux, 42440 NOIRETABLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque ETS FAYE-COUZON ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS FAYE-COUZON ET FILS est expirée depuis le 18 avril 2004.


ETS FAYE-COUZON et fils SARL - Lieu-dit Montifaux, 42440 NOIRETABLE - France


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Matériaux de construction non métalliques Meubles, sièges, canapés, divans produits en bois non compris dans d'autres classes Traitement des matériaux, scierie, rabotage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.