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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAGET
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LE BOUCHER BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUCHER BIO
ETS FAGET, SARL

Numéro de dépôt :
3812523
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
LE BOUCHER BIO de ETS FAGET

Présentation de la marque LE BOUCHER BIO

Déposée le 7 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUCHER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FAGET domicilié(e) 49 Rue PEY - 64460 - LAMAYOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 923 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FAGET domicilié(e) 49 Rue PEY - 64460 - LAMAYOU - France.

La marque LE BOUCHER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCHER BIO est expirée depuis le 7 mars 2021.


ETS FAGET, SARL - 49 Rue PEY - 64460 - LAMAYOU - France - SIREN 392923587


ETS FAGET - 49 Rue PEY - 64460 - LAMAYOU - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Poisson issu d'une production biologique.