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Marques déposées par Ets FABRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ets FABRE

Numéro de dépôt :
1138927
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1980 par Ets FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets FABRE domicilié(e) (S.A.R.L.) 42 rue Mazelle, 57045 METZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 1990.

Ets FABRE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM COURBARIL , GRAINELOR , LA FABRE , GRAINELOR , K KOSMOS , (Marque figurative) , RHUM La Créole


Ets FABRE - (S.A.R.L.) 42 rue Mazelle, 57045 METZ. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.Graines de semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.