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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets FABRE Frères
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AQUAGRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGRIL
Ets FABRE Frères (S.A.)

Numéro de dépôt :
92406558
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque AQUAGRIL

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets FABRE Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets FABRE Frères domicilié(e) Zone artisanale, 12240 RIEUPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque AQUAGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGRIL est expirée depuis le 20 février 2002.


Ets FABRE Frères (S.A.) - Zone artisanale, 12240 RIEUPEYROUX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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