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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. F. VALENTIN
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FRANVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANVAL
Ets. F. VALENTIN (SARL)

Numéro de dépôt :
1312256
Date de dépôt :
03/05/1985
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
03/05/1995

Présentation de la marque FRANVAL

Déposée le 3 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. F. VALENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. F. VALENTIN domicilié(e) 27, rue de Reims, 51200 EPERNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MONTORIOL, Administrateur-Gérant. - France.

La marque FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANVAL est expirée depuis le 3 mai 1995.


Ets. F. VALENTIN (SARL) - 27, rue de Reims, 51200 EPERNAY (Marne). - France


Bernard MONTORIOL, Administrateur-Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Machines de conditionnement des vins de champagne, vins mousseux, cidres et bières, en particulier boucheuses et museleuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.