Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCON BLEU
ETS F PICCOT - SA

Numéro de dépôt :
3226969
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
23/05/2013
FLOCON BLEU de ETS F PICCOT

Présentation de la marque FLOCON BLEU

Déposée le 23 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ETS F PICCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « FLOCON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS F PICCOT domicilié(e) 6 RUE DU MOLE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 280 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS F PICCOT domicilié(e) 6 RUE DU MOLE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

La marque FLOCON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCON BLEU est expirée depuis le 23 mai 2013.

ETS F PICCOT a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE INDIGO , BLEU DE CHINE , 1 TOM DESSUS , BROOK


ETS F PICCOT - SA - 6 RUE DU MOLE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France - SIREN 796280253


ETS F PICCOT - 6 RUE DU MOLE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473729 - Publication au BOPI 2008-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vêtement – habillement. Tout vêtement (habillement) de dessus et de dessous homme femme enfant.