Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 TOM DESSUS
ETS F. PICCOT (SA)

Numéro de dépôt :
1530345
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
27/04/1999
1 TOM DESSUS de ETS F. PICCOT

Présentation de la marque 1 TOM DESSUS

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS F. PICCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « 1 TOM DESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS F. PICCOT domicilié(e) 6, rue du Môle, 74100 ANNEMASSE - France.

La marque 1 TOM DESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 TOM DESSUS est expirée depuis le 27 avril 1999.

ETS F. PICCOT a également déposé les autres marques suivantes : FLOCON BLEU , MAILLE INDIGO , BLEU DE CHINE , BROOK


ETS F. PICCOT (SA) - 6, rue du Môle, 74100 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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