Déposée le 2 juin 1998 par la société ETS F. MARTIN (STE ANONYME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « DECOR STYLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la société ETS F. MARTIN (STE ANONYME domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 1 RUE LISSAGARAY, 42100 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 504 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS F. MARTIN (STE ANONYME) - France.
La marque DECOR STYLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR STYLISE est expirée depuis le 2 juin 2008.
ETS F. MARTIN (STE ANONYME) - SIEGE SOCIAL : 1 RUE LISSAGARAY, 42100 SAINT ETIENNE - France - SIREN 584504898
ETS F. MARTIN (STE ANONYME) - France
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291176 - Publication au BOPI 1999-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Produits métalliques, escaliers et balustrades métalliques Matériaux de construction non métalliques, escaliers et balustrades en bois et autres matériaux Meubles, escaliers et balustrades.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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